Conditions Générales de Vente
1. Identité du vendeur
[Nom de la société SRL]
[Adresse, Code postal Ville, Belgique]
TVA: BE[numéro TVA]
Email: bizonlineda@gmail.com
2. Objet
Les présentes conditions régissent la vente de figurines de collection Art Toys (Labubu, Skullpanda, Dimoo, etc.) par ToyBroker.
3. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros TTC (TVA 21% Belgique).
4. Commande et paiement
La commande est validée après confirmation du paiement. Moyens acceptés : carte bancaire, Bancontact. Paiement sécurisé via Stripe.
5. Livraison
Zones : Union européenne. Délais : 3-7 jours ouvrés. Frais de livraison selon barème par pays et poids. Voir page Livraison & Retours.
6. Droit de rétractation
Conformément à la directive EU 2011/83, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation à compter de la réception du produit.
7. Garanties et retours
Procédure de retour : contactez-nous par email. Produits à retourner dans leur état d'origine. Remboursement sous 14 jours après réception du retour.
8. Responsabilité
Responsabilité limitée aux montants des commandes. Force majeure exonératoire.
9. Loi applicable
Droit belge. Tribunaux de Belgique compétents.